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Si nous vous demandons des renseignements d’inscription, de facturation ou d’autres renseignements pour utiliser les Services, vous acceptez de nous fournir des renseignements exacts et complets et de les mettre à jour lorsqu’il y a lieu.

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Votre usage des Services est limité à votre utilisation personnelle et non commerciale seulement, à moins d’avoir obtenu d'Osez un consentement explicite écrit pour une autre utilisation. Nous nous réservons tous les autres droits associés aux Services et au contenu, et il vous est interdit de copier, de modifier, de réutiliser, de transmettre, de distribuer ou de publier ailleurs tout élément de contenu présenté sur les Services (sauf tel qu’il est mentionné dans les présentes Conditions d’utilisation) sans le consentement écrit d'Osez.

Le contenu publié sur les Services est protégé par la loi sur le droit d’auteur, la loi sur les marques de commerce et d’autres lois. Vous devez respecter toutes ces lois et tous les avis sur le droit d’auteur et les marques de commerce, ainsi que les autres avis juridiques et les autres restrictions applicables. Vous pouvez faire une seule copie des renseignements sur notre site Web ou télécharger les renseignements fournis sur les Services, dans la mesure où les adresses Web sont visibles sur les documents.

Nous pouvons vous autoriser explicitement à redistribuer certains éléments de contenu pour un usage personnel non commercial. Nous préciserons les éléments de contenu que vous êtes autorisé à redistribuer et décrirons les façons dont vous pouvez les redistribuer (par exemple par courriel). Nous pouvons révoquer cette autorisation en tout temps.


Contenu des utilisateurs

Les commentaires, comptes rendus, évaluations, suggestions, ou autre renseignement que vous fournissez à Osez par l’entremise des Services  (autres que des renseignements personnels que nous nous engageons à protéger conformément à notre Engagement de confidentialité) ne sont pas confidentiels. Vous accordez à Osez un permis et un droit perpétuels, irrévocables, libres de redevances et transférables d’utiliser, de copier, de modifier, de supprimer en entier ou en partie, d’adapter, de publier, de traduire, de vendre et de distribuer tout contenu que vous lui fournissez, et d’en créer des œuvres dérivées ou de l’incorporer dans toute forme, tout média ou toute technologie, partout au monde et sans vous rémunérer et sans en mentionner la source.

Vous reconnaissez être responsable de tout contenu que vous envoyez. Cela veut dire que vous convenez que vous, et non Osez, êtes entièrement responsable du contenu que vous envoyez, ce qui inclut la pertinence, la légalité, l’originalité, la fiabilité et le droit d’auteur s’y rapportant. Par exemple, il vous incombe d’assurer de ne pas envoyer de contenu qui :


  • est reconnu comme étant faux, inexact ou trompeur;
  • enfreint le droit d’auteur, de brevet, de marque de commerce, de secret commercial ou de propriété d’une tierce partie, ou tout autre droit de publicité ou de protection des renseignements personnels;
  • viole une loi, un acte, une ordonnance ou une réglementation (y compris, sans toutefois s’y limiter, ceux qui régissent le contrôle d’exportation, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, l’antidiscrimination ou la fausse publicité);
  • est ou peut raisonnablement être considéré comme étant inexact, abusif, vulgaire, indécent, diffamatoire, haineux, religieusement tendancieux ou offensif, menaçant ou harcelant par toute personne, partenariat ou société;
  • comprend des renseignements faisant référence à d’autres adresses, adresses de courriel, coordonnées ou numéros de téléphone, ou tout document qui a été copié d’une autre personne ou entité;
  • est utilisé pour promouvoir des services, produits, sites Web ou organisations de tiers, ou constitue une annonce, un courriel indésirable, un pourriel, une chaîne de lettres ou toute autre forme de sollicitation;
  • contient un virus ou un ver informatique, ou tout autre programme ou fichier informatique potentiellement dommageable.

Nous pouvons refuser ou retirer le contenu d’un utilisateur sans l’aviser. Toutefois, nous ne sommes aucunement obligés de surveiller le Contenu des utilisateurs et vous convenez que nous ne sommes pas responsables du Contenu des utilisateurs, ni d’aucune perte et d’aucun dommage en résultant.


Commentaires, comptes rendus et évaluations (« Comptes rendus »)

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